Séance du 2 mars 2005
Compte-rendu sommaire

Affiché en exécution de l’article L 2121-25 du Code Général des Collectivités territoriales.

PRESENTS :  Madame HORELLOU Valérie,  M BARBIER Michel,  Mmes MOLLARD Maryse, NICOUD Elisabeth, M DUNAND Patrick, Mmes SERMET-MAGDELAIN Stéphanie, VIAL Carole, M  CALLAMARD Régis.

ABSENTS : Mme MERMOUD Dominique, Melle DESCHAMPS Sylviane, MM. MOLLARD Jean-Louis, RAFFORT Jean-Yves, MOLLARD Bernard, SERRI Jean-Charles.

Mme Carole VIAL a été élue secrétaire.

 Le Compte rendu de la séance du 21 février 2005 est approuvé.

 Il est proposé au Conseil Municipal de délibérer sur les points suivants, validés par le Conseil d’Exploitation de la Régie OFFICE DE TOURISME réuni le 25 février 2005.

1- Régie Office de Tourisme / Contrat de travail et rémunération du Directeur de la Régie

 Suite à la délibération du 17 janvier 2005 nommant M. Pierre BRAND, Directeur de la régie « Office de Tourisme des Contamines-Montjoie » à compter du 1er mars 2005, et conformément à l’article R 2221-73 du Code Général des Collectivités Territoriales,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

•  Approuve le contrat de travail à conclure avec M. Pierre BRAND, Directeur de la régie « Office de Tourisme » et autorise Madame le Maire à le signer,
•  Fixe le montant de la rémunération annuelle brute à 60.000 euros.

2- Régies Office de Tourisme

Il est proposé de créer les régies suivantes :

             a) Création d’une régie de recettes : accueil Office de Tourisme

Considérant la nécessité d'encaisser régulièrement le produit des ventes de l’ensemble des produits disponibles à l’accueil de l’Office de Tourisme, il est proposé au Conseil d’instituer une régie de recettes auprès du service TOURISME de la commune des CONTAMINES MONTJOIE pour l’encaissement des produits suivants : cartes de sentiers, pochettes et plans VTT, plans village, topos escalade, aquagraphies, aquarelles Thuria, posters, livres « Sentiers du Baroque », revues « En coutère », cartes navettes, cartes téléphoniques, mobicartes, tickets téléphone, photocopies, télécopies, affranchissement (utilisation de la machine à affranchir par les acteurs de la station), crédits temps pour l’utilisation du cyber-espace, animations enfants.

             b) Création d’une régie de recettes : animation Office de Tourisme

Considérant la nécessité d'encaisser régulièrement le produit des droits de place lors des manifestations touristiques, il est proposé au Conseil d’instituer une régie de recettes pour l'encaissement des droits de place lors des manifestations (espace animation, place du village).

             c) Création d’une régie de recettes : centrale de réservation

Considérant la nécessité d'encaisser régulièrement le produit des ventes de produits touristiques « tout compris », « groupes » et de « séjours en hébergements locatifs ou hôteliers »,

il est proposé au Conseil d’instituer une régie de recettes auprès du service touristique de la commune.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve la création de ces trois régies.

 3- Régie Office de Tourisme / Frais de déplacement du personnel

Vu la diversité des voyages et déplacements réalisés dans le cadre des opérations de promotion de l’Office du Tourisme, il est proposé au Conseil de rembourser au personnel de l’Office de Tourisme les frais de déplacement au réel, sur présentation d’une note de frais accompagnée des justificatifs de dépenses.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve cette proposition.

4- Régie Office de Tourisme / Budget 2005

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment l’article L2221-11 mentionnant que les régies dotées de la seule autonomie financière font l’objet d’un budget spécial annexé au budget de la commune, voté par le Conseil Municipal,

Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 17 janvier 2005 portant création de la régie « Office de Tourisme des Contamines-Montjoie »,

Monsieur le Directeur de l’Office de Tourisme expose le contenu du budget primitif 2005 de la régie.

Le Conseil Municipal a particulièrement évoqué les commissions pour la Centrale de réservation qui devront passer progressivement de 6% à 9% et s’étendre aux produits « tout compris ». Ces dispositions avaient déjà été validées par le Comité Directeur de l’Association « Office de Tourisme ».

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, adopte le budget primitif de l'exercice 2005, arrêté comme suit :

Le présent budget a été établi en conformité avec la nomenclature abrégée M 4.

5- Régie Office de Tourisme / Contrats coureurs, athlètes de haut niveau

Dans le cadre de sa politique promotionnelle, l’Office de Tourisme considère que les athlètes de haut niveau sont des vecteurs d’images.

Afin de les encourager et de leur signifier le soutien de la station, mais aussi pour reconnaître la valeur ajoutée qu’ils apportent en colportant le nom et l’image des Contamines Montjoie sur les circuits mondiaux, un contrat de partenariat est passé avec eux.

Pour être éligible à ce contrat, il faut pratiquer à un niveau mondial une discipline olympique. Par exemple en ski alpin, être sélectionné dans les épreuves de Coupe du Monde.

Selon leur niveau, les athlètes reçoivent des montants fixes ou des primes de résultats. Les primes sont calculées selon la grille de points FIS.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal adopte cette disposition à l’unanimité et autorise Madame le Maire à signer les contrats avec les coureurs concernés.

Les crédits nécessaires pour honorer ces contrats sont inscrits au budget de la régie « Office de Tourisme ».

6- Régie Office de Tourisme / questions diverses.

• Présentation du projet « Miage SOMFY ».

M. Olivier BEGAIN présente au Conseil le projet de réactiver la course de ski alpinisme « Miage SOMFY » pour le 10 avril 2005. SOMFY serait prêt à financer à hauteur de 50% cette épreuve pour cet hiver. Le budget est établi à hauteur de 16 000 €, avec une participation de la régie de 8000 € . Le Conseil est favorable à cette proposition, sous réserve de vérifier l’implication de SOMFY sur plusieurs années.

• Présentation du projet de Salon de la coutellerie.

M. Stéphane SAUTELLI présente au Conseil le projet de réaliser un salon de la coutellerie les 17 et 18 décembre 2005 avec une trentaine d’exposants qui viendraient également produire des pièces. Le budget est établi à hauteur de 20 000 € avec une participation de la régie de 8000 €. Le Conseil est favorable à cette proposition.

Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 22 h 30.

                                          Le Maire,
                                   Valérie HORELLOU