Séance du 18 avril 2006
Compte rendu sommaire

I – TOURISME

• 1- PERSONNEL 

1.1 - Service accueil 

Intersaison

Il est proposé au Conseil de délibérer sur la création d’un poste d’agent d’accueil saisonnier à temps partiel de 66% pour couvrir les besoins de l’intersaison de printemps aux conditions suivantes :

- Cet emploi est soumis aux dispositions de la Convention Collective Nationale desOrganismes de Tourisme

- Il correspond à l’échelon 1.2 indice 1300 de la Convention Collective Nationale des Organismes de Tourisme

- La rémunération mensuelle  est de 892,32 € brut

- Ce poste est créé du 18 avril au 30 juin 2006.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve cette proposition à l’unanimité.

Cependant, il est demandé à Pierre BRAND d’étudier une solution qui permettrait de pérenniser les emplois du service accueil en créant un emploi à plein temps à l’année, un emploi saisonnier été/hiver à 100 % et un emploi saisonnier été/hiver à 50%.

Saisons

Deux agents d’accueil saisonniers sont à engager pour la saison d’été 2006. Il est proposé au Conseil de délibérer sur la création de ces postes à temps complet aux conditions suivantes :

- Ces emplois sont soumis aux dispositions de la Convention Collective Nationale des Organismes de Tourisme

- Ils correspondent à l’échelon 1.2 indice 1300 de la Convention Collective Nationale des Organismes de Tourisme

- Les rémunérations mensuelles sont les suivantes : 1352 € brut pour chacun des postes

- Ces postes sont créés du 1er juin au 30 septembre 2006.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve cette proposition à l’unanimité.

1.2 - Centrale de réservation

 Agent de réservation

Il est proposé au Conseil de délibérer sur la création d’un poste saisonnier à temps complet d’agent de réservation aux conditions suivantes :

- Cet emploi est soumis aux dispositions de la Convention Collective Nationale des Organismes de Tourisme

- Il s’agit d’un emploi saisonnier du 1er août au 31 janvier et du 1er avril au 30 juin

- Il correspond à l’échelon 1.2 indice 1300 de la Convention Collective Nationale des Organismes de Tourisme

- La rémunération mensuelle est de 1352 € brut

- Ce poste est créé à compter du 1er août 2006 pour une durée de trois ans.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve cette proposition à l’unanimité.

Responsable de service

Il est proposé au Conseil de délibérer sur la création d’un poste de responsable du service de la centrale de réservation, à temps complet,  aux conditions suivantes :

- Cet emploi à temps plein est soumis aux dispositions de la Convention Collective Nationale des Organismes de Tourisme

- Il correspond à l’échelon 2.2 indice 1800 de la Convention Collective Nationale des Organismes de Tourisme

- La rémunération mensuelle est 1872 € brut

- Ce poste est créé pour une durée de trois ans, soit du 18 avril 2006 au 17 avril 2009.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve cette proposition à l’unanimité.

1.3 – Service animation

Animateur

Il est proposé au Conseil de délibérer sur la création d’un poste d’animateur saisonnier à temps complet aux conditions suivantes :

- Cet emploi est soumis aux dispositions de la Convention Collective Nationale des Organismes de Tourisme

- Il s’agit d’un emploi saisonnier du 15 décembre au 15 avril et du 15 juin au 15 septembre.

- Il correspond à l’échelon 1.2 indice 1300 de la Convention Collective Nationale des Organismes de Tourisme

- La rémunération mensuelle est de 1352 € brut

- Ce poste est créé à partir du 15 avril 2006 pour 3 ans.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve cette proposition à l’unanimité.

Responsable d’animation

Il est proposé au Conseil de délibérer :

- sur une évolution des missions confiées au responsable d’animation, Lionel MERMOUD (les nouvelles missions sont décrites dans sa fiche de poste)

- sur une progression de 100 points de son indice de salaire pour le porter à 1900 points.

Ces dispositions prendront effet au 1er juillet 2006.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve cette proposition à l’unanimité.

• 2 – FINANCES 

2.1 - Régies de l’Office de Tourisme : vote des tarifs été 2006 et hiver 2006-2007

a- Tarifs de la régie de recettes accueil

Il est proposé au Conseil de valider les grilles tarifaires des produits vendus par la régie de recettes accueil pour l’été 2006 et l’hiver 2006-2007.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve cette proposition à l’unanimité.

b- Commissions de la régie de recettes Centrale de Réservation

Proposition de taux de commissions sur les ventes d’hébergements, de prestations et de produits tout compris :

• Commission sur les locations d’appartements dans la formule « commercialisation » : 7%
• Commission sur les locations d’appartements dans la formule « liberté » : 9%
• Commission sur les locations de chambres d’hôtel dans la formule « commercialisation » : 7%
• Commission sur les locations de chambres d’hôtel dans la formule « internet » : 8%
• Commission sur les locations de chambres d’hôtel dans la formule « liberté » : 9%
• Commission sur les ventes de prestations associées aux « tout compris » : 7%
• Commission sur les ventes de forfaits associés aux « tout compris » : 9%
• Commission sur les ventes de prestations tennis pour le club Patrice DOMINGUEZ: 4,5%
• Commission sur les ventes d’hébergements et de prestations associés aux stages tennis du club Patrice DOMINGUEZ: 3% en 2006, 6 % en 2007 et 9% en 2008.

Ces taux de commissions sont appliqués selon les termes des conventions signées entre la Centrale de Réservation et les socio-professionnels.

Il est proposé au Conseil de délibérer sur les points suivants :

- valider les taux de commissions appliqués par la Centrale de Réservation sur ses ventes

- autoriser Mme la Présidente de la Régie Office de Tourisme, et par délégation le Directeur, à signer les conventions d’adhésion.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve cette proposition à l’unanimité.

c- Tarifs de la régie de recettes animation : proposition de tarifs pour les prestations vendues par la régie de recettes animation pour 2006

Animations enfants été

           - Ateliers et participation aux animations : 3 € par personne

Fête du village

              - Emplacements pour stands : forfait de 40 € (gratuité possible si démonstrations et gratuité pour les artisans des Contamines)

Marché de Noël

           - Emplacement pour stand : forfait de 40 € (gratuité pour les artisans des Contamines)

Tarifs buvette

           - Boissons : 1€ ; 1€50 ; 2€ ; 2€50 ; 3€ 

           - Autres snack et sandwiches : 3€50 ; 5€ ; 8€

Il est proposé au Conseil de valider les tarifs des prestations vendues par la régie de recettes animation pour l’été 2006 et l’hiver 2006-2007.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve cette proposition à l’unanimité.

2.2 - Participations financières

Le Bureau des Guides a adressé au Conseil d’exploitation une demande de révision de sa participation financière. Après un débat, il est proposé au Conseil d’exploitation de prendre en compte les arguments développés par le Président du Bureau des Guides et d’appliquer pour le calcul de sa participation un coefficient de catégorie de 50. Pour 2006, la participation du bureau des guides sera ainsi de 1071 €.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve cette proposition à l’unanimité

3 – ADMINISTRATION GENERALE 

• 3.1 – Coutellicimes 2006

A la suite d’un débat, le conseil d’exploitation décide de proposer à l’association « les Coutellicimes » une convention sur 3 ans. Les termes de cette convention confieront à l’association le soin d’organiser le salon durant les années 2006, 2007 et 2008 avec une participation de la régie Office de Tourisme aux frais d’organisation.

Cependant, le Conseil  d’exploitation souhaite, qu’à terme, cette manifestation s’équilibre financièrement. Pour cela, la participation de la régie durant les trois années de la convention sera de 5.000 € TTC en 2006, 3.000 € TTC en 2007 et enfin de 1.000 € TTC en 2008. 

Il est proposé au Conseil de délibérer sur les points suivants :

- valider la participation financière de la régie Office de Tourisme aux Coutellicimes de 5.000 € TTC en 2006, 3.000 € TTC en 2007 et de 1.000 € TTC en 2008

- autoriser Mme la Présidente de la Régie Office de Tourisme,  et par délégation, le Directeur à signer les conventions d’adhésion.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve cette proposition à l’unanimité.

II – FINANCES

• 2.1 – Subvention à la Fondation du Patrimoine

Madame le Maire rappelle au Conseil qu’il était prévu de  régler une cotisation de 100 € à la Fondation du Patrimoine, au compte 628108 du Budget Principal. Or cette somme est plutôt à considérer comme une subvention.

Il est donc proposé au Conseil Municipal :

• d’attribuer une subvention de 100 € à la Fondation du Patrimoine,
• d’inscrire les crédits nécessaires au compte 65748 du Budget Principal de la Commune.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve cette proposition à l’unanimité.

• 2.2 – Demande d’aide financière : voyage classe parlementaire

Les classes de CM1 et CM2 du groupe scolaire Alexis BOUVARD travaillent sur une proposition de loi dans le cadre d’une classe parlementaire. Pour accompagner ce projet, il est prévu un déplacement de 25 élèves le 15 et 16 mai 2006 à Paris, pour visiter l’Assemblée Nationale, le Palais de Justice et éventuellement le Palais de l’Elysée. Le budget de ce déplacement s’élève à 3.866,60 €.

Il est proposé au Conseil Municipal d’attribuer une subvention de 36 € par élève, soit au total 900 €, pour le financement de ce projet.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve cette proposition à l’unanimité.

• 2.3 – Demande d’aide financière : voyage des classes primaires à Saint Romain

Quatre classes élémentaires du groupe scolaire Alexis BOUVARD regroupant 96 élèves se rendront les 29 et 30 juin 2006 à St Romain (Bourgogne) pour un séjour sur le thème des fouilles archéologiques. Le coût total de ce projet s’élève à 9.384 €, soit 96,75 € par enfant. Il est prévu que la part demandée aux parents représente au moins 50% du montant, avec un tarif dégressif aux familles de plus de deux enfants.

Il est proposé au Conseil Municipal d’attribuer une subvention de 36 € par élève, soit au total 3.456 €, pour le financement de ce projet.

Le Conseil Municipal relève que certains enfants qui vont participer à ce voyage et au voyage à Paris dans le cadre de la classe parlementaire, vont bénéficier deux fois de l’aide communale. Il est cependant souligné le caractère exceptionnel du voyage dans le cadre de la classe parlementaire.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve la proposition de financement du voyage scolaire à St Romain en Bourgogne, avec 7 voix pour et 3 voix contre

• 2.4 – Demande de subvention auprès du Conseil Général : dotation cantonale 2006

Il est proposé au Conseil Municipal de solliciter auprès du Conseil Général une dotation cantonale, portant sur le financement des équipements suivants :

• sécurisation des sentiers de randonnées : 32.322,81 €
• travaux sur le domaine skiable : 20.449,56 €

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve cette proposition à l’unanimité.

• 2.5 – Décision Modificative n°1 au Budget Principal 2006

Afin de prendre en compte :

• la subvention de 100 € à verser à la Fondation du Patrimoine en lieu et place de la cotisation prévue,
• la subvention de 900 € et de 3.456 € à verser à l’école pour le financement des voyages scolaires,
• le règlement des prestations d’évacuation et de vente des matériaux du nant d’Armancette en section de fonctionnement et non en section d’investissement,

il est proposé au Conseil Municipal la Décision Modificative n°1 au Budget Principal suivante :

Section de fonctionnement :

Section d’investissement :

• 2.6 – Vote des Budgets Primitifs 2006 – état des restes à réaliser

Par délibération du 27 février 2006, le Conseil Municipal approuvait les budgets primitifs 2006 de la  Commune. Ces budgets ne faisant pas apparaitre expressément l’état des restes à réaliser, il est précisé au Conseil Municipal les rectifications apportées aux budgets primitifs 2006 au vu des éléments ci-dessous annexés :

• état des restes à réaliser 2005,
• nouvelle présentation des budgets 2006.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve à l’unanimité :

• l’état des restes à réaliser de l’exercice budgétaire 2005,
• la nouvelle présentation des budgets 2006, faisant apparaitre les restes à réaliser.

• 2.7 – Remboursement de frais à M. DEBROUWER Denis

Suite à l’évacuation des riverains du nant d’Armancette le 22 août 2005, M. et Mme DEBROUWER ont été relogés pour une nuit au Relais du Mont Blanc, auprès duquel ils ont réglé directement leur facture d’hébergement, s’élevant à 106 €.

Il est proposé au Conseil Municipal de rembourser cette somme directement auprès de M. et Mme DEBROUWER.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve cette proposition à l’unanimité.

• 2.8 – Demande d’aide financière auprès de l’Etat – enveloppe parlementaire de M. SADDIER

Madame le Maire propose au Conseil Municipal de solliciter une aide financière auprès de l’Etat dans le cadre de l’enveloppe parlementaire de M. SADDIER, pour l’achat d’une étrave à neige. Le plan de financement de cet investissement est le suivant :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve cette proposition à l’unanimité.

III – ADMINISTRATION GENERALE

• 3.1 – Occupation du domaine public : Brasserie « les Rhodos »

Madame le Maire expose que Monsieur Jean MARTINATTO a renouvelé sa demande d’autorisation d’occupation du domaine public pour installer la terrasse de la Brasserie « les Rhodos ».

Il est proposé au Conseil Municipal :

• de renouveler cette autorisation pour l’été 2006, du 1er mai au 30 septembre 2006, et d’appliquer le tarif voté le 5 décembre 2005, soit 22,54 € le m²,
• de charger Madame le Maire de mettre en recouvrement le montant de cette location, en fonction de l’emprise exacte de la terrasse.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve cette proposition à l’unanimité.

• 3.2 – Festival Off / Mont Blanc d’Humour de Saint Gervais

Dans le cadre du Festival Off Mont-Blanc d’Humour de St Gervais, la commune des Contamines-Montjoie accueille un spectacle. Afin de formaliser ce partenariat, il est proposé au Conseil Municipal de conclure une convention avec la Commune de St Gervais qui prévoit notamment :

• la proposition, par la Commune de St Gervais, d’un spectacle qui s’intègre dans le festival Off,
• l’appui technique de la Commune des Contamines-Montjoie pour l’accueil du spectacle ainsi que le prêt d’une salle,
• la fourniture des billets de spectacle dont la Commune des Contamines-Montjoie a en charge la vente et la promotion, le produit de la vente revenant à la Commune des Contamines-Montjoie,
• le règlement d’une participation de 1.100 € au titre du festival 2005 et de 1.200 € au titre du festival 2006 auprès de la Commune de St Gervais.

Il est proposé au Conseil Municipal d’approuver les termes de cette convention et d’autoriser Madame le Maire à la signer.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve cette proposition à l’unanimité et demande que le projet d’organisation du festival Off 2007 lui soit soumis préalablement à toute décision de partenariat.

• 3.3 – EPIC « les abattoirs de Megève » : adoption d’une convention de participation tarifaire

Par délibération du 17 janvier 2005, le Conseil Municipal décidait d’adhérer à l’EPIC « les abattoirs de Megève » en concluant une convention par laquelle la Commune s’engage à participer à la différence entre les tarifs publics votés par l’EPIC et les tarifs préférentiels appliqués aux agriculteurs et socioprofessionnels des Contamines-Montjoie, au prorata du tonnage abattu.

Face aux difficultés rencontrées dans l’application de ces tarifs, il est proposé par l’EPIC de conclure une nouvelle convention tarifaire, prévoyant notamment la fixation d’un quota de 1.000 kg d’abattage au tarif conventionné par année civile, par agriculteur.

Il est proposé au Conseil Municipal d’approuver les termes de cette convention et d’autoriser Madame le Maire à la signer.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve cette proposition à l’unanimité.

IV – PERSONNEL

• 4.1 – Suppression d’un poste de Conducteur Spécialisé 2nd niveau

Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal que Monsieur Yves BIBOLLET, Conducteur Spécialisé 2nd niveau, était en disponibilité pour convenances personnelles sans solde depuis le 1er janvier 2002.  Il a fait part de sa démission à compter du 1er janvier 2006.

En considération de ces éléments, et de l’avis favorable du Comité Technique Paritaire du 9 février 2006, il est proposé au Conseil Municipal de supprimer ce poste de Conducteur Spécialisé 2nd niveau à compter du 10 février 2006.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve cette proposition à l’unanimité.

• 4.2 – Création des postes saisonniers pour l’été 2006

En considération des besoins d’emplois saisonniers auprès des services techniques, pour le parc de loisirs du Pontet et pour la Garderie « la Galipette », il est proposé au Conseil Municipal :

• la création d’emplois saisonniers, selon l’état joint en annexe,
• de charger Madame le Maire de procéder aux recrutements correspondants.

Il est précisé que les crédits nécessaires sont inscrits au Budget Primitif 2006 pour la période concernée.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve cette proposition à l’unanimité.

V – QUESTIONS DIVERSES

Le Comité Consultatif de la Réserve Naturelle qui s’est tenu ce jour, a été informé du projet d’appel à candidatures qui sera lancé par les services de l’Etat, pour assurer la mission de gestion de chacune des Réserves Naturelles du département à compter du 1er janvier 2007 et pour une durée de 5 années. Les associations, les regroupements de propriétaires, les établissements publics et les collectivités locales peuvent présenter leur candidature.

La Réserve Naturelle des Contamines-Montjoie étant concernée, Madame le Maire souhaite que le Conseil Municipal débatte prochainement de l’opportunité, pour la Commune, de présenter sa candidature.

Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à  22 h 30.

                                                                                                                 Le Maire,

                                                                                                                 Valérie HORELLOU