Affiché en exécution de l’article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.

L’AN DEUX MILLE HUIT, le vingt et un mars, le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué le 17 mars 2008, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Madame Valérie HORELLOU, Maire sortant.

Etaient présents : M. MERMOUD David, Melle MERLIN Géraldine, MM. MOLLARD Jean-Louis, FALCO Jacques, MOLLARD Didier, RAFFORT Jean-Yves, BESSAT Simon, JACQUEMOUD Tobie, Mme ROCH-DUPLAND Marie-Christine, MM. CHEVALLIER Bernard, GUT Hervé, Melle MATTEL Karine, MM. VAUTHIER Luc, DULONDEL Philippe.
Absente excusée : Mme DOMINGUEZ Cendrine.

OBJET : Election du Maire

Conformément aux dispositions de l'article L 2121-15 du code général des collectivités territoriales, il convient de procéder à la nomination du secrétaire de séance. Il vous est proposé de désigner Monsieur Simon BESSAT pour assurer ces fonctions. S'il n'y a pas d'observation, il est demandé au secrétaire de séance de bien vouloir procéder à l'appel nominal.

M. le Président rappelle l'objet de la séance qui est l'élection du Maire. Après un appel de candidatures, seul Monsieur MOLLARD Jean-Louis s’est déclaré candidat. Il est procédé au vote.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 15
- bulletins blancs ou nuls : 1
- suffrages exprimés : 14
- majorité absolue : 8

Ont obtenu :
- M. MOLLARD Jean-Louis : 14 voix

M. MOLLARD Jean-Louis ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Maire.

OBJET : DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS

M. le Maire rappelle que la création du nombre d'adjoints relève de la compétence du Conseil municipal.

En vertu de l'article L 2122-2 du Code général des collectivités territoriales, le Conseil municipal détermine librement le nombre d'adjoints sans que celui-ci puisse excéder 30 % de l'effectif légal du Conseil municipal.
Ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de 4 adjoints.

Il vous est proposé la création de DEUX postes d'adjoints.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité des membres présents,
la création de deux postes d'adjoints au maire.

OBJET : ELECTION DES ADJOINTS

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu la délibération n° 2008-21 du conseil municipal de ce jour fixant le nombre d’adjoints au maire à deux,

M. le Maire rappelle que l'élection des adjoints intervient par scrutins successifs, individuels et secrets dans les mêmes conditions que pour celle du Maire. Les adjoints prennent rang dans l’ordre de leur nomination et il convient par conséquent de commencer par l'élection du Premier adjoint. Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.

Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.

• - Election du Premier adjoint :

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 15
- bulletins blancs ou nuls : 1
-suffrages exprimés : 14
- majorité absolue : 8
Ont obtenu :
- M. Bernard CHEVALLIER : 14 voix
M. Bernard CHEVALLIER ayant obtenu la majorité absolue est proclamé premier adjoint au maire.

• - Election du Second adjoint :

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 15
- bulletins blancs ou nuls : 1
-suffrages exprimés : 14
- majorité absolue : 8
Ont obtenu :
- M. David MERMOUD : 14 voix
M. David MERMOUD ayant obtenu la majorité absolue est proclamé second adjoint au maire.

Les intéressés ont déclaré accepter d’exercer ces fonctions.