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avis d'enquête publique Télésiège roselette 2020 bandeau

Reprise de l'enquête publique DAET remplacement du télésiège de Roselette

mercredi 3 juin 2020

Par arrêté ARD2020-007du 11 février 2020, M. le Maire des Contamines-Montjoie a prescrit une enquête publique relative au dossier de Demande d’Autorisation d’Executer des Travaux (DAET) pour le remplacement du télésiège à pinces fixes de Roselette par un télésiège Débrayable dit « Olympique ».

M. Jean-François DUBOSSON, a été désigné commissaire-enquêteur par le Tribunal administratif de Grenoble.

En raison de la situation sanitaire et des mesures de confinement, l’enquête publique initialement programmée entre le 9 mars et le 8 avril 2020, a dû être suspendue.

Vu l’ordonnance n°2020-560 du 13 mai 2020, et l’arrêté municipal ARD2020-034 du 26 mai 2020, l’enquête publique portant sur la Demande d’Autorisation d’Exécuter des Travaux (DAET) pour le remplacement du télésiège de Roselette, va reprendre. Elle se tiendra du lundi 22 juin au mercredi 15 juillet 2020 inclus.

 

Pour connaître les permanences du commissaire-enquêteur et toutes les modalités de l'enquête publique cliquez ICI

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