Le Plan Local d'Urbanisme | Mairie Les Contamines-Montjoie

Le Plan Local d'Urbanisme (PLU)

La commune a approuvé le PLU en conseil municipal le 9 novembre 2017, lequel a fait l’objet :

- d’une modification simplifiée n°1 approuvée en conseil municipal le 30 mars 2023 ;

- d’une modification de droit commun n°1 approuvée le 26 juin 2025 ;

- d’une mise en compatibilité par déclaration de projet n°1 approuvée le 28 août 2025.

Le dossier approuvé est disponible en mairie aux jours et heures d'ouverture. Vous pouvez également le consulter en téléchargeant les fichiers ci-dessous :

La procédure

Délibérations du 30 mars 2023

Délibérations du 26 juin 2025

Délibérations du 28 août 2025

Le bilan de concertation

Rapport de présentation

Rapport de présentation - modification simplifiée

Rapport de présentation - introduction

Rapport de présentation - données de cadrage

Rapport de présentation - diagnostic du territoire 1

Rapport de présentation - diagnostic du territoire 2

Rapport de présentation - diagnostic du territoire 3

Rapport de présentation - état initial de l'environnement 1

Rapport de présentation - état initial de l'environnement 2

Rapport de présentation - état initial de l'environnement 3

Rapport de présentation - état initial de l'environnement 4

Rapport de présentation - justification des choix retenus dans le PLU 1

Rapport de présentation - justification des choix retenus dans le PLU 2

Rapport de présentation - évaluation environnementale

Rapport de présentation - articulation du PLU avec les autres documents

Evolutions du PLU

Note explicative modification de droit commun n°1

Note explicative mise en compatibilité par déclaration de projet n°1 (remplacement de la TC de la Gorge)

Evaluation environnementale (TC Gorge)

Projet d'Aménagement et de Développement Durables

Plan d'aménagement et de développement durables

Règlement écrit

règlement écrit

Orientation d'aménagement et de programmation

OAP du Centre village

OAP de la Patinoire

OAP du Plane

OAP des stationnements (1e partie)

OAP des stationnements (2e partie)

OAP des cheminements doux (1e partie)

OAP des cheminements doux (2e partie)

Règlement graphique

Le règlement graphique est directement consultable en Mairie ou en cliquant sur le lien ci-dessous :

https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/

Annexes

Plan de prévention des risques naturels prévisibles

Portée du règlement, dispositions générales

Règlementation des projets nouveaux

Mesures sur les biens et les activités existants

Mesures de prévention, de protection et de sauvegarde

PPRNP sur la commune des Contamines Montjoie

Présentation et contexte géologique

Climat et réseau hydrographique

Phénomènes naturels

Notions d'aléas

Evaluation des enjeux

Carte réglementaire Nord

Carte réglementaire Sud

Carte des enjeux

Carte de localisation des phénomènes historiques