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Séances et comptes-rendus
Année 2023
Prochain Conseil Municipal - le 30 mars 2023
L'Ordre du Jour sera en ligne environ 5 jours avant la séance, merci.
Ordre du jour - Conseil Municipal du 30 mars 2023
Conseil Municipal du 23 mars
Ordre du jour - Conseil Municipal du 23 mars 2023
Conseil Municipal du 26 janvier 2023
Procès Verbal Conseil Municipal 16-12-2022
Séance du 26 janvier 2023 : délibération N° 1
Séance du 26 janvier 2023 : délibération N° 2
Séance du 26 janvier 2023 : délibération N° 3
Séance du 26 janvier 2023 : délibération N° 3 + Annexe
Séance du 26 janvier 2023 : délibération N° 4
Séance du 26 janvier 2023 : délibération N° 5
Séance du 26 janvier 2023 : délibération N° 6
Séance du 26 janvier 2023 : délibération N° 6 + Annexe
Séance du 26 janvier 2023 : délibération N° 7
Séance du 26 janvier 2023 : délibération N° 8
Séance du 26 janvier 2023 : délibération N° 8 + Annexe 2-1
Séance du 26 janvier 2023 : délibération N° 8 + Annexe 2-2
Séance du 26 janvier 2023 : délibération N° 9
Séance du 26 janvier 2023 : délibération N° 9 + Annexe
Séance du 26 janvier 2023 : délibération N° 10
Séance du 26 janvier 2023 : délibération N° 10 + Annexe 1
Séance du 26 janvier 2023 : délibération N° 10 + Annexe 2
Année 2022
Conseil Municipal 16 décembre 2022
Délibérations du Conseil Municipal du 16 décembre 2022 partie 1
Délibérations du Conseil Municipal du 16 décembre 2022 partie 2
Modification simplifiée N° 1 du PLU - Définition des modalités de mise à disposition du public
Délibérations du Conseil Municipal du 24 novembre 2022
Délibérations Annexes du Conseil Municipal du 24 novembre 2022
Délibérations du Conseil Municipal du 13 octobre 2022
Conseil Municipal du 28 juillet 2022
Annexes Conseil Municipal du 28.07.2022 1ère partie
Annexes Conseil Municipal du 28.07.2022 2ème partie
Compte Rendu du Conseil Municipal du 22 juin 2022
Note de synthèse du Conseil Municipal du 22 juin 2022
Compte Rendu du Conseil Municipal du 28 avril 2022
Compte Rendu du Conseil Municipal du 31 mars 2022
Compte Rendu du Conseil Municipal du 31 mars 2022
Télécharger le budget 2021-2022
Note de présentation brève et synthétique
Compte Rendu du Conseil Municipal du 24 Février 2022
Compte rendu du Conseil Municipal du 27 janvier 2022
annexe : SECMH - Présentation Rapport activité DSP CONTAMINES
Délibérations du Conseil Municipal du 24 novembre 2022_partie_2
Année 2021
compte rendu du 11.02.21
compte rendu du 01.04.21
Annexe du Conseil municipal du 01.04.2021- Présentation budgétaire
Compte rendu du 06.05.2021
Annexe du Conseil municipal du 06.05.2021 : Compte rendu NASH MOUNTAIN GAMES 2020
compte rendu du 17.06.21
Annexe du Conseil Municipal du 17.06.2021- Réponses aux recommandations de la CRC
Annexe du Conseil Municipal du 17.06.2021- Rapport de recommandations de la CRC
Délibération du CM du 17.06.2021 : Coût du transport repas SODEXO
compte rendu du 29.07.2021
Annexe du Conseil municipal du 29.07.2021 : DSP du domaine nordique - approbation des tarifs applicables
Annexe Conseil municipal du 29.07.2021 - Tarifs DSP domaine nordique
Annexe Conseil municipal du 29.07.2021 - Nomination Mr Boisset à la commission d'appels d'offres
Annexe Conseil municipal du 29.07.2021 - Nomination Mr Boisset à la commission de contrôle financier
Annexe Conseil municipal du 29.07.2021 - Nomination Mr Boisset à la commission finances marché économie
Annexe Conseil municipal du 29.07.2021 - Nomination Mr Boisset à la commission transport public domaine skiable
Annexe Conseil municipal du 29.07.2021 - Nomination Mr Boisset à la commission urbanisme
PV - Conseil Municipal du 29.07.2021
Compte rendu du 30.09.2021
PV - Conseil Municipal du 30.09.2021
Compte rendu 28.10.2021
compte rendu du 25.11.21
Compte Rendu du Conseil Municipal du 16 décembre 2021
Année 2020
compte rendu du 03.12.20
compte rendu du 15.10.20
compte rendu du 10.09.20
compte rendu du 20.08.20
compte rendu du 30.07.20
compte rendu du 10.07.20
compte rendu du 04.06.20
compte rendu du 07.05.20
compte rendu du 27.02.20
Année 2019
compte rendu du 10.12.19
compte rendu du 30.09.19
compte rendu du 18.07.19
compte rendu du 20.06.19
compte rendu du 07.05.19
compte rendu du 09.04.19
compte rendu du 07.03.19
Année 2018
compte rendu du 18.12.18
compte rendu du 25.09.18
compte rendu du 03.07.18
compte rendu du 18.05.18
compte rendu du 12.04.18
compte rendu du 13.02.18
Année 2017
compte rendu du 19.12.17
compte rendu du 12.12.17
compte-rendu du 09.11.17
compte-rendu du 24.10.17
compte-rendu du 10.10.17
compte-rendu du 06.07.17
compte-rendu du 22.06.17
compte-rendu du 12.04.17
compte-rendu du 23.03.17
Année 2016
compte-rendu du 27.12.16
compte-rendu du 30.11.16
compte-rendu du 09.11.16
compte-rendu du 27.10.16
compte-rendu du 27.09.16
compte-rendu du 19.07.16
compte-rendu du 20.06.16
compte-rendu du 31.05.16
compte-rendu du 13.04.16
compte-rendu du 08.03.16
compte-rendu du 09.02.16
compte-rendu du 12.01.16
Année 2015
compte-rendu du 14.12.15
compte-rendu du 08.12.15
compte-rendu du 20.10.15
compte-rendu du 22.09.15
compte-rendu du 28.07.15
compte-rendu du 30.06.15
compte-rendu du 26.05.15
compte-rendu du 28.04.15
compte-rendu du 17.03.15
compte-rendu du 17.02.15
compte-rendu du 27.01.15
Année 2014
compte-rendu du 29.12.14
compte-rendu du 16.12.14
compte-rendu du 18.11.14
compte-rendu du 21.10.14
compte-rendu du 16.09.14
compte-rendu du 15.07.14
compte-rendu du 20.06.14
compte-rendu du 26.05.14
compte-rendu du 18.04.14
compte-rendu du 27.02.14
compte-rendu du 03.02.14